Règle des 90/180 jours pour les titulaires d’un visa Schengen

Règle des 90/180 jours pour les titulaires d'un visa Schengen

Pour quiconque cherche à traiter l’immigration vers l’Europe, le visa Schengen est cette porte d’entrée convoitée. Après avoir traité votre visa et mis en place votre itinéraire, il est temps de connaître plus en détail les règles qui s’appliquent dans cette partie du monde. Les meilleurs voyageurs d’autrefois nous disaient que lorsque vous vous installez à Rome, il est normal de faire comme les Romains. Ce vieil adage reste vrai même dans l’espace Schengen. Une chose qui ressort est que les États Schengen permettent aux citoyens de l’UE de voyager en leur sein sans visa et de rester aussi longtemps qu’ils le souhaitent. Toutefois, si vous n’êtes pas un ressortissant de l’EEE, vous pouvez voyager sans visa mais vous ne pouvez pas rester plus de 90 jours sur une période totale de 180 jours. 

La règle affirme que les citoyens non-EEE ne peuvent pas retourner dans l’espace Schengen après un séjour de 90 jours avant que 90 autres jours ne se soient écoulés. Par exemple, si vous vous rendez en France le1er mai et restez 90 jours (vous partez le30 octobre), vous ne pourrez revenir qu’en février. 

Comment compter les 90 jours

Les 90 jours commencent dès que vous atterrissez à l’aéroport de l’État Schengen où vous vous rendez. Par conséquent, le premier jour est le jour où vous entrez dans le pays, tandis que le dernier jour est le jour où vous quittez le pays. Toutefois, la situation est différente si vous voyagez par la route. Si vous voyagez par la route, les quatre-vingt-dix jours commencent dès que vous entrez dans le premier État Schengen. 

Selon la dernière recommandation de l’UE, pour mieux comprendre la règle, vous devez remonter dans le temps à partir de votre point d’entrée. Ainsi, dès le premier jour, vous devez le considérer comme une période mobile de 180 jours. Ainsi, chaque fois que vous vous trouvez dans un État Schengen, vous ne devez pas y avoir séjourné plus de 90 jours au cours des 180 derniers jours au même endroit. 

Implications de la règle du délai de 90/180 jours pour les titulaires d’un visa Schengen

La principale implication de cette règle est que si vous restez continuellement hors de l’espace Schengen pendant 90 jours, vous êtes autorisé à rester dans le pays pendant 90 jours. La meilleure façon de calculer ces jours est d’utiliser un outil de calcul de court séjour

L’outil vous offre deux options : les options de contrôle et de planification. L’option de contrôle est surtout efficace pour vérifier si vous respectez la règle des 90/180 jours. Il vous permet de garder la trace de vos séjours actuels et précédents. 

L’outil de planification, quant à lui, est efficace pour planifier les visites futures. Il vous permet de déterminer le nombre de jours pendant lesquels vous pourriez être autorisé à rester dans l’espace Schengen à l’avenir. Sélectionnez l’option la plus appropriée, puis saisissez vos anciens séjours récents. Veillez à inclure également les dates de sortie et d’entrée au format 00/00/00 ; par exemple, 21/05/22.

Que se passe-t-il si vous dépassez les 90 jours ? 

Pour l’instant, il n’existe pas de sanctions distinctes en cas de dépassement du délai de séjour dans l’espace Schengen. Le plus grand risque de dépasser la durée de validité de votre visa est de ne plus jamais obtenir de visa Schengen. De même, selon le pays, vous risquez de recevoir une amende et d’être expulsé vers votre pays d’origine. 

Le dépassement de la durée de validité de votre visa peut également être très gênant dans certains cas. Par exemple, on peut vous demander de présenter vos documents pour une raison quelconque. Cela inclut le passage d’un pays à l’autre au sein de la zone Schengen. Lorsque les autorités constatent que vous avez dépassé la durée de validité de votre visa, elles vous ordonnent de quitter la zone dans les 30 jours.  

La bonne nouvelle, cependant, c’est que dans la plupart des pays, il n’y a pas de pénalités supplémentaires si vous vous conformez aux règles et si vous partez dans le délai imparti. Attention toutefois, car des pays comme la France rejetteraient toute demande future de carte de séjour. pour vivre en France.

Pouvez-vous prolonger votre visa Schengen ? 

La prolongation d’un visa Schengen peut s’avérer assez difficile car il faut une raison très valable. Voici quelques exemples de cas où un visa peut être prolongé ; 

  1. Force majeure.
  2. Raisons humanitaires.
  3. Des raisons personnelles sérieuses.

L’ambassade exigera des preuves indiscutables que vous ne pouvez pas quitter le pays avant d’accomplir ladite tâche. Toutefois, même avec une raison solide, les chances de prolonger votre visa Schengen après l’expiration des 90 jours sont proches de zéro. Il est donc conseillé de déposer sa demande avant l’expiration du visa pour augmenter ses chances. 

Si vous êtes en France, une autre option serait de demander un visa de long séjour . Un visa de long séjour, bien que temporaire, vous permettra de rester dans le pays pendant quatre à six mois supplémentaires. Toutefois, vous ne pouvez pas renouveler le visa et vous serez donc contraint de partir à l’expiration de celui-ci. 

Vous pouvez également demander un visa de long séjour valant titre de séjour (VLS-TS). Contrairement au visa de long séjour, le VLS-TS prolonge votre séjour d’un an. Toutefois, un candidat est censé payer des frais d’environ 99 euros, en fonction de son pays d’origine. 

Author: Awino Fredrick
An avid storyteller and passionate writer with a penchant for letting people know that which they don't know while at the same time telling people more about what they may already have known. At the end, you stay informed, be curious, and get cosy.